![]() |
|
Sponsors partenaires du MCF, informations et conditions par mail : CONTACT |
Mentions légales |
|
Merci de
lire attentivement les présentes modalités d'utilisation du présent site avant
de le parcourir.
En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les
présentes modalités.
Éditeur du site :
MARANS-CLUB
DE FRANCE (MCF), Association
Loi de 1901
Ernest SORIN, Président de l'Association MARANS-CLUB
DE FRANCE
Mont Génie
87520
ORADOUR SUR GLANE
France
Siège social :
Hôtel de ville de Marans, Place Ernest Cognacq, 17230 - MARANS France
Site : http://www.marans.eu/
Parution au
J.O. sous le N° 430
N° déclaration CNIL : 887043
Conditions d'utilisation :
Le site
accessible par l’url suivant : http://www.marans.eu/ est exploité dans le respect de la législation
française.
Le MCF ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d'une mauvaise
utilisation du service.
Responsable éditorial :
Ernest SORIN
Président de l'Association MARANS-CLUB
DE FRANCE
Mont Génie
87520
ORADOUR SUR GLANE
France
Limitation de responsabilité :
Les
informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site
est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des
inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune,
erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le
signaler par email à maransclubdefrance@marans.eu en décrivant le problème de la
manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante,
type d'ordinateur et de navigateur utilisé, ...).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous
sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d'un
quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque
perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction
d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la
responsabilité du MCF.
Litiges :
Les
présentes conditions sont régies par les lois françaises et toutes contestations
ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de
celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège
social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux
éventuels, est le français.
Déclaration à la CNIL :
Conformément
à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août
2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des
traitements de données à caractère personnel) relative à
l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l'objet d'une
déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
(www.cnil.fr).
Droit d'accès :
En
application de cette loi, les internautes disposent d'un droit d'accès, de
rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les
concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie électronique à l’adresse
email suivante : maransclubdefrance@marans.eu .Les informations personnelles
collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour
l'éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l'internaute.
Confidentialité :
Vos données
personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des
tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.
Propriété intellectuelle :
Tout le
contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images,
textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en
forme sont la propriété exclusive de l'association, à l'exception des
marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou
auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou
publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement
interdite sans l'accord exprès par écrit du MCF. Cette représentation ou
reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon
sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété
intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon
pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre,
les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice
à votre encontre.
Le MCF est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases
de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété
Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur
et aux bases de données.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un
hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page
d'accueil, accessible à l'URL suivante : www.marans.eu , à condition que ce lien
s'ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page
(" lien profond ") est interdit, ainsi que l'ouverture du présent
site au sein d'un cadre (" framing "), sauf l'autorisation expresse
et préalable du MCF.
Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par
email : maransclubdefrance@marans.eu .
Hébergeur :
Domaine
privé : marans.eu
Chez : AMEN
: 2, avenue du Président Kennedy 75016 Paris | Tel : 01 80 400 500 | Fax : 01 80
400 590 | Siret : 424 564 532 00051
Conditions de service :
Informations et exclusion :
Le MCF met
en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information fiable
et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou
omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude
des informations auprès du MCF, et signaler toutes modifications du site qu'il
jugerait utile. Le MCF n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de
ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Cookies :
Pour des
besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies. Il
s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin
d'enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de
ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l'acceptation de cookies.
Liens hypertextes :
Le site
internet du Marans-Club de France peut offrir des liens vers d'autres sites
internet ou d'autres ressources disponibles sur Internet.
Le MCF ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses
sites internet. Il ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources
externes, ni ne la garantit. Il ne peut être tenu pour responsable de tout
dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou
sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu'ils
proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques
liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui
doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet du MCF ne
peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans
l'autorisation expresse et préalable du MCF.
Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un
hyperlien en direction d'un des sites internet du MCF, il lui appartiendra
d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise
en place d'un hyperlien. Le MCF se réserve le droit d'accepter ou de refuser un
hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Recherche :
En outre, le
renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne
signifie en aucune façon que le MCF reconnaît ou accepte quelque responsabilité
quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.
Précautions d'usage :
Il vous
incombe par conséquent de prendre les précautions d'usage nécessaires pour vous
assurer que ce que vous choisissez d'utiliser ne soit pas entaché d'erreurs
voire d'éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc....
Responsabilité :
Aucune autre
garantie n'est accordée au client, auquel incombe l'obligation de formuler
clairement ses besoins et le devoir de s'informer. Si des informations fournies
par le site apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder
lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des
résultats obtenus. Le MCF ne sera en aucune façon responsable vis à vis
des tiers de l'utilisation par le client des informations ou de leurs absences
contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.
Contactez-nous :
Le MCF est à votre
disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire
en français par courrier électronique à : maransclubdefrance@marans.eu
©
(copyright) MCF 2001/2019
all rights reserved